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Contenu de Genbler
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Confidentialité
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Abonnement et Renouvellements automatiques
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En achetant un abonnement, vous acceptez qu'après la durée initiale de votre plan d'abonnement, ET À NOUVEAU APRÈS TOUTE PÉRIODE D'ABONNEMENT ULTÉRIEURE (À CONDITION QUE NOUS RECEVIONS LE PAIEMENT DES FRAIS D'ABONNEMENT APPLICABLES), VOTRE ABONNEMENT SERA AUTOMATIQUEMENT RENOUVELÉ LE PREMIER JOUR SUIVANT LA FIN DE CETTE PÉRIODE POUR DES PÉRIODES SUCCESSIVES DE MÊME DURÉE À NOTRE PRIX ALORS EN VIGUEUR POUR CE PLAN D'ABONNEMENT, À MOINS QUE VOUS N'ANNULIEZ VOTRE PLAN D'ABONNEMENT OU VOTRE COMPTE COMME DÉCRIT PLUS EN DÉTAIL CI-DESSOUS.
Vous pouvez annuler votre plan d'abonnement à tout moment en envoyant un e-mail à [support@genbler.com]. SI VOUS LE FAITES, VOTRE PLAN D'ABONNEMENT EXPIRERA À LA FIN DE CETTE PÉRIODE D'ABONNEMENT (ET À L'EXPIRATION DE LAQUELLE VOTRE ABONNEMENT NE SERA PLUS RENOUVELÉ NI FACTURÉ). VOUS DEVEZ ANNULER VOTRE PLAN D'ABONNEMENT AU MOINS 24 HEURES AVANT SON RENOUVELLEMENT POUR ÉVITER LA FACTURATION DE LA PROCHAINE REDEVANCE D'ABONNEMENT PÉRIODIQUE SUR VOTRE COMPTE. TOUT CRÉDIT RESTANT À LA FIN DE L'ABONNEMENT N'EST PAS REMBOURSABLE.
Crédits
- Nous pouvons, à notre seule discrétion, vous fournir des crédits gratuits lorsque vous rejoignez nos services. Les crédits payants vous seront fournis lorsque vous souscrivez au plan d'abonnement expliqué à l'article 6 ou que vous achetez les crédits.
- Les crédits payants seront utilisés avant les crédits gratuits lorsque vous utilisez nos services.
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- Les crédits ne sont ni remboursables ni transférables.
Déni de garantie
Les services sont fournis "en l'état", sans garantie d'aucune sorte. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, NOUS DÉCLINONS EXPLICITEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, AINSI QUE TOUTE GARANTIE DÉCOULANT DE LA CONDUITE HABITUELLE OU DE L'USAGE DU COMMERCE.
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Loi applicable et règlement des litiges
- Loi applicable et choix du forum. Les présentes conditions et toute action y afférente seront régies par les lois de la Corée du Sud, sans tenir compte des dispositions relatives aux conflits de lois. Sauf disposition contraire expressément énoncée dans le présent article, la juridiction exclusive pour tous les litiges (définis ci-dessous) que vous et Genbler n'êtes pas tenus d'arbitrer sera celle des tribunaux situés en Corée du Sud, et vous et Genbler renoncez chacun à toute objection concernant la juridiction et le lieu de ces tribunaux.
- Arbitrage obligatoire des litiges. Nous convenons tous deux que tout litige, réclamation ou controverse découlant de ou lié aux présentes Conditions ou à la violation, la résiliation, l'exécution, l'interprétation ou la validité de celles-ci ou à l'utilisation des Services (collectivement, les "litiges") sera résolu uniquement par un arbitrage individuel contraignant et non dans le cadre d'une action ou d'une procédure collective, représentative ou consolidée. Vous et Genbler acceptez que les lois sud-coréennes régissent l'interprétation et l'application des présentes conditions, et que vous et Genbler renoncez au droit à un procès avec jury ou à la participation à une action collective. Cette disposition relative à l'arbitrage survivra à la résiliation des présentes conditions.
- Exceptions. En tant qu'exceptions limitées à l'article 9 : (i) nous pouvons tous deux chercher à résoudre un différend devant la cour des petites créances s'il est admissible ; et (ii) nous conservons tous deux le droit de demander une injonction ou une autre mesure équitable à un tribunal afin d'empêcher (ou d'enjoindre) la violation ou le détournement de nos droits de propriété intellectuelle.
- Toute audience d'arbitrage aura lieu en Corée du Sud, à moins que nous ne convenions tous deux d'un autre lieu. Les parties conviennent que l'arbitre aura le pouvoir exclusif de trancher toutes les questions relatives à l'interprétation, à l'applicabilité, à la force exécutoire et à la portée de la présente convention d'arbitrage.
- Frais d'arbitrage. Le paiement de tous les frais de dépôt, d'administration et d'arbitrage sera régi par les règles d'arbitrage applicables en Corée du Sud, et nous ne chercherons pas à récupérer les frais d'administration et d'arbitrage qu'il nous incombe de payer, à moins que l'arbitre ne juge votre litige frivole. Si nous remportons l'arbitrage, nous paierons tous nos frais et honoraires d'avocat et ne chercherons pas à les récupérer auprès de vous. Si vous obtenez gain de cause à l'issue de l'arbitrage, vous aurez droit à une indemnité pour frais et honoraires d'avocat dans la mesure prévue par la législation applicable, à moins que l'arbitre ne juge votre litige frivole.
- Réparation injonctive et déclaratoire. Sous réserve des dispositions de l'article 9, l'arbitre déterminera toutes les questions de responsabilité sur le fond de toute réclamation présentée par l'une ou l'autre des parties et pourra accorder un redressement déclaratoire ou injonctif uniquement en faveur de la partie individuelle qui demande un redressement et uniquement dans la mesure nécessaire pour fournir un redressement justifié par la réclamation individuelle de cette partie.
- Renonciation aux recours collectifs. VOUS ET GENBLER ACCEPTEZ QUE CHACUN PUISSE DÉPOSER DES RÉCLAMATIONS CONTRE L'AUTRE UNIQUEMENT EN VOTRE OU SA CAPACITÉ INDIVIDUELLE, ET NON EN TANT QUE PLAIGNANT OU MEMBRE D'UNE CLASSE DANS UNE PRÉTENDUE PROCÉDURE COLLECTIVE OU REPRÉSENTATIVE. En outre, si le litige entre les parties est résolu par voie d'arbitrage, l'arbitre ne peut pas consolider les réclamations d'une autre personne avec les vôtres et ne peut pas non plus présider une procédure représentative ou collective sous quelque forme que ce soit.
Modifications des Conditions
Nous pouvons mettre à jour les Conditions de temps à autre, à notre seule discrétion. Dans ce cas, nous vous en informerons en publiant les conditions mises à jour sur le site et/ou en envoyant d'autres communications. Il est important que vous consultiez les conditions chaque fois que nous les mettons à jour ou que vous utilisez les services. Si vous continuez à utiliser les services après que nous avons publié des conditions actualisées, cela signifie que vous acceptez les modifications. Si vous ne souhaitez pas être lié par ces modifications, vous ne pouvez plus utiliser les services.
Résiliation
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès et votre utilisation des Services, y compris suspendre l'accès à votre compte ou le résilier, à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous pouvez annuler votre compte à tout moment en nous envoyant un courriel à (support@genbler.com). En cas de résiliation, d'interruption ou d'annulation des services ou de votre compte, les articles suivants resteront en vigueur : 2(a), 3, 7, 9, 12, 13.
Sévérité
À l'exception de toute disposition de l'article 9 des présentes Conditions ("Renonciation aux recours collectifs"), si un arbitre ou un tribunal compétent décide qu'une partie des présentes Conditions est invalide ou inapplicable, les autres parties des présentes Conditions resteront applicables.
Généralités
- Entièreté de l'accord. Les présentes conditions constituent l'intégralité et l'exclusivité de la compréhension et de l'accord entre Genbler et vous concernant les services, et ces conditions annulent et remplacent tous les accords ou conventions antérieurs, oraux ou écrits, entre Genbler et vous concernant les services. Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide ou inapplicable par un arbitre ou un tribunal compétent, cette disposition sera appliquée dans toute la mesure du possible et les autres dispositions des présentes conditions resteront pleinement en vigueur. Vous n'êtes pas autorisé à céder ou à transférer les présentes conditions, que ce soit par application de la loi ou autrement, sans l'accord écrit préalable de Genbler. Toute tentative de cession ou de transfert des présentes conditions sans ce consentement sera nulle. Genbler peut librement céder ou transférer les présentes conditions sans restriction. Sous réserve de ce qui précède, les présentes conditions lieront les parties, leurs successeurs et leurs ayants droit et s'appliqueront à leur profit.
- Notifications. Toute notification ou autre communication fournie par Genbler en vertu des présentes conditions sera transmise : (i) par courrier électronique ; ou (ii) par affichage sur les services. Pour les notifications effectuées par courrier électronique, la date de réception sera réputée être la date de transmission de ladite notification.
- Renonciation aux droits. Le fait que Genbler ne fasse pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ce droit ou à cette disposition. La renonciation à un tel droit ou à une telle disposition ne sera effective que si elle est faite par écrit et signée par un représentant dûment autorisé de Genbler. Sauf disposition expresse dans les présentes conditions, l'exercice par l'une ou l'autre partie de l'un des recours prévus par les présentes conditions ne portera pas atteinte aux autres recours prévus par les présentes conditions ou par d'autres dispositions.
Contacts
Nous espérons que ces conditions vous ont aidé à comprendre comment vous pouvez utiliser les services et à vous assurer que tout est prévisible et sûr lorsque vous profitez de nos services. Si vous avez des questions concernant les Services ou les présentes Conditions, veuillez nous contacter à l'adresse [support@genbler.com] ou à :
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